Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE du site yoheltoys.fr

Article 1 - Définitions et mentions légales

Article 1.2 – Définitions

Le « vendeur » : la société YOHEL TOYS

Le « client » ou l‘ « acheteur » : toute personne physique majeure et jouissant de sa pleine capacité agissant comme consommateur c’est-à-dire à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, artisanale, libérale ou agricole et qui passe une commande sur le Site. Ou toute personne morale..

Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire dont il fait usage, qu’il s’agit d’une carte personnelle et qu’il ne s’agit pas d’une carte frauduleusement utilisée. YOHEL TOYS se réserve le droit de refuser une commande d’un client avec lequel il existe un litige.

Les « produit(s) » : tout article vendu par YOHEL TOYS sur le site

La « zone de livraison » : France hexagonale, et la Martinique

Le « service client » : joignable par mail à l’adresse : contacts@yohetoys.com

Article 1.2 – Mentions légales

YOHEL TOYS est une Société par Actions Simplifié (SAS) au capital de 1000€ :

Siège Social : 7 bis allée des passiflores 92270 BOIS-COLOMBES, France
Etablissement secondaire : 639 Chemin savane dede – Roches carrees, 97232 Le Lamentin

N° TVA intracommunautaire : FR55903605616

Tel France hexagonale : + 33 6 51 40 13 84

Tel Martinique : +596 696 06 52 39

Adhésion aux Éco-organismes:

Filière d’emballage : FR331510_01LLET (Adhérent CITEO)
Filière papier : FR331510_03GRBX (Adhérent CITEO)

Le site www.yoheltoys.fr est hébergé par (https://www.wix.com/)

Article 2 – Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre YOHEL TOYS et le client acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://www.yoheltoys.fr/. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. YOHEL TOYS vous invite à lire attentivement les clauses ci-après et vous précise qu’il n’est pas possible d’acheter un bien sans accepter les conditions prévues ci-dessous. L’achat suppose un accord des conditions générales de vente préalable.

Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de la commande. Il faut savoir que nous sommes susceptibles de les modifier, sans préavis. Les conditions adaptées seront alors immédiatement publiées sur le site. Les conditions générales de vente modifiées n’auront aucun effet sur les commandes passées avant la modification. Les modifications ne valent que sur les commandes passées postérieures à la publication sur notre site, des nouvelles conditions générales de vente.

Article 3 – Produits, prix, commande

Article 3.1 – Produits

Chaque produit est présenté à travers une fiche qui précise ses caractéristiques essentielles notamment sa nature (Catégorie du jouet, usage, intérêt éducatif, informations relatives à l’âge, descriptif, nombre de pièces etc.), ses qualités substantielles, ses qualités substantielles (Matières, matériaux, dimensions, accessoires, etc.), le cas échéant règles de jeux, modes d’emploi, notices, etc., la photo du Produit et son prix. Sont également accessibles depuis la fiche de renseignement les modes de livraisons proposés ainsi que les délais et coûts de livraison associés.

Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des Produits sur le réseau Internet, il est possible que votre perception de la représentation photographique d’un Produit ne corresponde pas exactement au Produit lui-même.

Article 3.2 – Prix

Les prix sont indiqués pour chacun des produits euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont facturés en supplément.

Pour plus de précisions, nous vous prions de vous reporter à la rubrique portant sur ces frais de livraison.

Les prix pratiqués sont ceux en vigueur le jour de la commande. Nous pouvons être amenés à modifier les prix affichés sur notre Site à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les prix en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. Les modifications de prix ne valent en effet que pour les commandes passées postérieurement à la modification.

Article 3.3 – Commande et paiement

Le client matérialise sa commande en remplissant les quatre étapes suivantes :

Connexion à votre compte client ou création d’un compte client

Lors de votre inscription, vous devez indiquer votre civilité, vos prénom et nom, votre adresse de courrier électronique et choisir un mot de passe.

Vous devez renseigner les éléments relatifs à vos coordonnées, notamment. Nous vous invitons à bien relire et vérifier ces informations ainsi qu'à veiller à les mettre à jour en cas de changement.
La charte des données personnelles, accessible depuis le Site à la rubrique « Données personnelles » ou directement depuis l’article 9 « Protection des données à caractère personnel » des présentes, précise les modalités de traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de la gestion du compte client.

Ajout des Produits choisis dans votre panier.

Vous pouvez ajouter les produits que vous avez sélectionnés dans votre panier, que vous ayez créé un compte ou non. Une fenêtre vous confirmera la bonne prise en compte de cet ajout à votre panier d’achat.

Vérification du détail de votre panier et validation.

L’accès au panier est possible à tout moment en passant par l’icône « Panier » situé en haut à droite du Site pour le vérifier, le modifier ou le valider.

Le panier vous permet en effet de disposer d’un résumé des choix effectués : Produit(s) (Photo, nom, référence), prix, remise, quantité. Vous pourrez ainsi identifier les éventuelles erreurs commises dans la saisie et modifier directement vos choix (modification des quantités, retrait d’un produit).
Vous pourrez entrer votre code promotionnel si vous en disposez d'un, le cas échéant.
Le résumé du panier récapitule le détail de la commande c’est-à-dire votre sélection ainsi que le prix total des Produits à payer. Vous aurez également accès aux modes et frais de livraison. Vous pouvez d’ores et déjà prendre connaissance des frais affichés sur la page lors de votre choix de livraison.

Enfin, pour passer une commande, vous devez cliquer sur le bouton « Commander ». Vous pourrez alors entrer ou confirmer une adresse de livraison et de facturation. Après avoir cliqué sur le bouton "Continuer", vous disposerez à ce moment-là d'un récapitulatif de votre commande : produits, prix total des produits y compris les frais de livraison correspondant à votre choix préalable. En cliquant sur le deuxième bouton « Commander et payer », vous serez alors invité à effectuer le paiement selon le mode de règlement sélectionné.

Les modes de paiement sont disponibles sur le Site et détaillés à l’article 4 « Paiement de la commande ».

Paiement.

Le paiement de la totalité du prix lors de la commande es fait exclusivement en Euro.

Le paiement du prix peut être effectué soit par carte bancaire (Visa, Mastercard) , soit par PayPal.

Quel que soit le mode de paiement, vous serez automatiquement redirigé vers la plateforme bancaire concernée par le mode de paiement choisi. Aucune information bancaire ne transite via le site.

Conclusion du contrat

Une fois le paiement effectué, une page "Confirmation de commande" apparaîtra alors pour vous confirmer la bonne passation de votre commande et récapitulera les détails de cette dernière. Un e-mail vous informera en outre que votre commande a bien été enregistrée. Nous vous invitons à conserver l’e-mail de validation de votre commande.

Le contrat sera réputé conclu entre les parties dès que nous aurons reçu le paiement.

Sauf preuve contraire, nos registres constituent la preuve des transactions. Elles seront archivées sur support durable et accessibles comme cela est précisé ci-dessous.

Vous aurez la possibilité d'imprimer votre facture dès la confirmation de votre commande depuis l’e-mail de confirmation qui vous sera adressé ou à tout moment depuis votre compte client dans la rubrique "Historique des commandes" où les détails de la commande sont archivés. La facture reprend le montant de la transaction bancaire, la liste détaillée et exhaustive des produits, l'adresse de facturation et de livraison.

Article 3.3.1 : Commande - Annulation
Nous nous réservons le droit d’annuler la vente de tout produit pour motif légitime, notamment dans les cas suivants :

Demande anormale, incomplète ou incorrecte ;
Communication par le client de données manifestement erronées ;
Refus d'autorisation de la part de l'organisme financier du client ou opposition bancaire par le client ;
Indication erronée sur les stocks disponibles, liée à un problème informatique ;
En cas de commande passée par une personne dont on peut supposer qu'elle n'a pas la qualité de consommateur, tel que par exemple une commande anormalement élevée ;
Antécédent de litige avec le client ;
Ou pour un cas de force majeur tel que défini à l'article 9 "Force majeure".

Si votre commande était concernée par un cas d'annulation ci-dessus, nous vous en informerions et vous rembourserions.

Article 3.3.2 - Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter sans donner de motif dans un délai de 14 jours calendaires révolus à compter de la date de réception de votre commande :

En cas de livraison unique : ce délai expire quatorze jours après le jour où vous-même ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien ;
En cas de livraison multiple pour une même commande : ce délai expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.

Si le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu'à l'expiration de la dernière heure du premier jour ouvrable suivant. Passé ce délai, le produit est réputé accepté.

Vous exercer votre droit de rétractation de la manière suivante :

Enregistrez votre demande de retour en nous envoyant un mail à contats@yoheltoys.com en précisant votre numéro de commande.
Placez vos articles dans leur état d’origine et dans leurs emballages d’origine accompagnés du bordereau de livraison/ bon de retour déjà présent dans le colis. S’il vous plaît, n’oubliez pas d’indiquer sur celui-ci le motif de votre retour, le nombre d’articles renvoyés et si vous souhaitez bénéficier d’un remboursement ou d’un avoir pour vos prochaines commandes.
Affranchissez (envoi avec suivi du colis) et déposez votre colis dans le bureau de poste le plus proche de chez vous. Les frais de retour sont à votre charge.
Le remboursement, le cas échéant, de produits achetés avec la carte et faisant l’objet d’un retour sera effectué par YOHEL TOYS en créditant le prix du produit retourné sur le solde disponible de la carte. Toutefois, si la carte n’existe plus ou si la durée de validité de la carte a expiré au moment du retour des produits, le prix de ce produit sera crédité sur un bon d’achat qui vous sera envoyé à l’adresse e-mail que vous avez utilisée pour effectuer l’achat.
Le retour est effectué sous votre responsabilité. Le produit retourné doit être propre à une nouvelle commercialisation. Ainsi, les produits ne doivent pas avoir été manipulés pour d’autres objectifs que pour apprécier s’ils conviennent à vos attentes. Les produits à monter (Nos puzzles par exemple), ne doivent pas avoir été endommagés au moment de l'assemblage. Aussi, beaucoup de nos produits sont composés de petites pièces. Les films de protection présents sur certains de nos produits sont destinés à assurer l’intégrité et la complétude des produits. Dans l’objectif d’assurer la re commercialisation du produit et de manière à éviter toute dépréciation du produit, nous vous demandons de veiller à retourner un produit complet et dans la mesure du possible, dans son emballage d’origine et dans un carton adapté afin d'éviter toute dégradation durant le transport (utilisez du papier froissé ou du papier à bulles pour le calage).
Le retour ne pourra être accepté que pour les produits non dépréciés à même d’être commercialisés de nouveau
En cas de retour constaté conforme, nous vous rembourserons le montant total du produit commandé retourné y compris les frais de livraison de la commande.
Si vous exercez votre droit de rétractation sur une partie seulement des produits achetés, nous ne serons pas tenus de rembourser les frais de livraison - ceux-ci étant forfaitaires.

Article 4 – Livraison

Pour le moment, nous livrons nos articles uniquement en France hexagonale et en Martinique.

Pour les reste du monde veuillez nous contacter par téléphone au +596 6 96 06 52 39 / +33 6 51 40 13 84.

Concernant la livraison en France hexagonale, il vous est possible de vous faire livrer en point relais. Pour toute question, n'hésitez pas à appeler le 06 51 40 13 84.

Concernant la livraison en Martinique, les colis sont mis à disposition dans le quartier de l'Union, au Lamentin. Veuillez attendre de recevoir une notification avant de venir chercher votre commande. Votre confirmation de commande et une pièce d'identité seront nécessaires. Pour toute question, n'hésitez pas à appeler le 06 96 06 52 39

Article 4.1 – Délais de livraison

Les produits sont disponibles pour le retrait entre 2 et 5 jours ouvrés dès la validation de votre commande et le paiement sur notre site., que ce soit en France hexagonale ou en Martinique.

Veuillez attendre de recevoir une notification avant de venir chercher votre commande. Votre confirmation de commande et une pièce d'identité seront nécessaires.

Nous souhaitons vous mettre en garde sur le fait que les délais indiqués correspondent aux délais garantis par les transporteurs dans des conditions normales, à noter que ne sont pas considérées comme des conditions normales les périodes de noël, intempéries, neiges, etc. Dans ces cas, les délais peuvent être exceptionnellement rallongés.

Pour cette raison, nous vous conseillons vivement d’anticiper vos achats de noël, notamment.

Article 4.2 – Frais de livraison

Les frais de livraisons seront précisés au moment de la validation de la commande.

Nous avons choisi de servir les clients de Martinique en premier. Pour le moment, les clients en France hexagonale ne peuvent pas encore bénéficier de nos jeux. Par conséquent, toutes les pré commandes en France métropolitaine sur notre site bénéficient de la livraison gratuite.

Article 4.3 – Retard de livraison

En cas de retard, vous pouvez résoudre le contrat et obtenir le remboursement de la commande. Pour ce faire :

Dans un premier temps, vous devez d'abord nous enjoindre d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Cette demande doit être formulée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par tout autre écrit sur un support durable tel quel l’e-mail par exemple.
Dans un second temps, si la commande n’a toujours pas été livrée dans le délai imparti, vous pouvez signaler votre volonté de résoudre le contrat selon les mêmes modalités (lettre recommandée ou e-mail).

A ces conditions, le contrat sera résolu à réception de votre lettre ou de votre e-mail à moins que vous ayez reçu votre commande entre temps.

Article 5 – Protection des données à caractère personnel

Nous accordons un grand soin à la protection des données à caractère personnel que nous traitons et concentrons nos efforts à nous conformer aux principes désignés dans les textes nationaux et communautaires relatifs à la protection des données à caractère personnel.

YOHEL TOYS s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par mail : contacts@yoheltoys.com

Aussi, nous sommes amenés à collecter votre numéro de téléphone lorsque vous nous contactez soit directement soit via les formulaires de contact mis à votre disposition sur le Site. Cette information permet de faciliter l’échange entre nous, en particulier dans le cadre d’une réclamation.

Article 6 – Garanties légales

Tous les produits fournis par YOHEL TOYS bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. Toute garantie est exclue en cas de dommages d’origine externe ou consécutifs à une utilisation anormale ou inappropriée, une négligence ou un défaut d'entretien de la part du client (Vous devez notamment respecter les conditions d’entretien et de nettoyage, telles qu’indiquées sur les produits).

Article 7 – Responsabilité du vendeur

Nous déclinons toute responsabilité, dans la plus large mesure permise par la loi applicable, à l'égard du client dans les cas suivants :

En cas d'utilisation inappropriée du produit ;
Dans les cas où le produit a subi une modification ;
En cas de non-respect des préconisations d'âge du produit.

Article 8 - Force majeure

Il y a force majeure lorsque l’événement échappe au contrôle d’une des parties au contrat, qui ne pouvait raisonnablement le prévoir lors de sa conclusion et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées.

Sont notamment considérés comme cas de force majeure sans que cette liste soit exhaustive : les guerres (y compris civiles), grèves, attentat, incendie, inondation, restrictions ou dispositions imposées par les autorités nationales, européennes et internationales, épidémie, pandémie, interruption totale ou partielle ou d’un blocage des réseaux de télécommunications électriques, d’acte de piratage informatique, rupture de stock inopinée de nos fournisseur, ainsi que toute hypothèse reconnue comme telle par la jurisprudence.

Ainsi, si la non-exécution ou le retard dans l'exécution des obligations contractuelles découle d'un cas de force majeure telle que définie ci-dessus, le vendeur ne peut être tenu pour responsable.

Nous vous informerons dans les plus brefs délais de toute impossibilité à exécuter nos obligations contractuelles qui relèverait d’un cas de force majeure.

L'exécution de l'obligation du vendeur (notamment la livraison dans les délais prévus) est suspendue pendant toute la durée de la force majeure si elle est temporaire. Cela signifie que nos délais d’exécution seront prolongés pour une durée équivalente à celle du cas de force majeure. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l'obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts. Dès la disparition de la cause de la suspension, nous ferons tous les efforts raisonnables et nécessaires pour reprendre le plus rapidement possible l'exécution normale des obligations contractuelles. A cet effet, nous vous avertirons de la reprise de notre obligation.

Néanmoins, si l'empêchement est définitif, le contrat conclu entre le vendeur et le client sera purement et simplement résolu et le vendeur procédera à un remboursement intégral du client.

Article 9 – Règlement des différends et droit applicable

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le consommateur pourra saisir :

La juridiction du lieu du défendeur
La juridiction du lieu de la livraison de l’article
La juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Toutes les éléments (illustrations, images, caractères, modes de présentation, graphisme,) du site internet www.gueemshome.com sont réservés au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle exclusive de YOHEL TOYS.

La reproduction totale ou partielle de l’un de ces éléments, sur quelque support que ce soit et pour quelque motif que ce soit, sans l’accord préalable et exprès de YOHEL TOYS est strictement interdite.

Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site internet relève de la législation sur les droits d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, marques, logos, photographies, illustrations, clips vidéo etc.). Ces contenus sont la propriété exclusive de YOHEL TOYS et de ses éventuels partenaires. Tout visiteur du site internet ou acheteur s’engage par ailleurs à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque de les utiliser à des fins personnelles, commerciales ou illégales.

La reproduction de tous documents publiés sur ce site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.

YOHEL TOYS est le seul destinataire des informations et données personnelles transmises sur son site.

Ces données personnelles sont stockées chez l’hébergeur du site internet https://yoheltoys.fr/ et ne seront pas communiquées à des tiers. Par ailleurs, si vous souhaitez corriger, mettre à jour ou supprimer des informations vous concernant qui pourraient figurer dans nos dossiers, veuillez nous envoyer un courrier électronique à contacts@yoheltoys.com ou un courrier à YOHEL TOYS 7 bis allée des passiflores 92270 Bois-Colombes FRANCE. Ou à YOHEL TOYS 639 Chemin Savane Dede – Roches carrees 97232 le Lamentin MARTINIQUE. En précisant les détails de votre demande. Vous pouvez également nous contacter sur notre page de contact (formulaire de contact).